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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Suzanne Fontan
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SUZANNE FONTAN TISSUS IMPRIMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUZANNE FONTAN TISSUS IMPRIMES
Suzanne Fontan S.A.

Numéro de dépôt :
924039
Date de dépôt :
18/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SUZANNE FONTAN TISSUS IMPRIMES

Déposée le 18 mars 1975 par la Société Anonyme (SA) Suzanne Fontan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SUZANNE FONTAN TISSUS IMPRIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Suzanne Fontan domicilié(e) (soc. an.), 38, rue Bonaparte, Paris. - France.

La marque SUZANNE FONTAN TISSUS IMPRIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 27

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SUZANNE FONTAN TISSUS IMPRIMES est expirée depuis le 18 mars 1985.

Suzanne Fontan a également déposé les autres marques suivantes : SUZANNE FONTAN , SF


Suzanne Fontan S.A. - (soc. an.), 38, rue Bonaparte, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460

Tissus d'ameublement, tentures murales, papiers peints, nappes;services de table en faïence, porcelaine ou plastique;articles en porcelaine.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.